Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTA CLAUS
JOUSSELIN OLIVIER

Numéro de dépôt :
1408980
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016

Présentation de la marque SANTA CLAUS

Déposée le 11 juillet 1986 par JOUSSELIN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA CLAUS »

Le déposant est JOUSSELIN OLIVIER domicilié(e) 1722 CHEMIN DE L'ESCOURS,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2317629) - 06480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JOUSSELIN domicilié(e) 1722 chemin de l'Escours,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2317629) - 06480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTA CLAUS est expirée depuis le 11 juillet 2016.


JOUSSELIN OLIVIER - 1722 CHEMIN DE L'ESCOURS,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2317629) - 06480 - France


Olivier JOUSSELIN - 1722 chemin de l'Escours,06480 LA COLLE SUR LOUP (dossier no 2317629) - 06480 - France


Renouvellement avec limitation le 21 juin 2006 n°2317629 - Publication au BOPI 2006-06-21

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2076734 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 23 juin 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°239015 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 22 octobre 1996 - Recours en restauration n°208083 - Publication au BOPI 1996-10-22

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information. Appareils pour la transmission, la reproduction du son et des images. Programmes informatiques, logiciels et progiciels. Communication par moyens informatiques. Travaux d'ingénieur consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services relatifs à l'informatique. Programmation pour ordinateur, conception, diffusion de logiciels en informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.