Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAUPINIERE CHARENTAISE
Monsieur JOUSSEAUME Gilles

Numéro de dépôt :
1637834
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
11/01/1999
TAUPINIERE CHARENTAISE de JOUSSEAUME Gilles

Présentation de la marque TAUPINIERE CHARENTAISE

Déposée le 11 janvier 1989 par monsieur JOUSSEAUME Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « TAUPINIERE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOUSSEAUME Gilles domicilié(e) 16440 ROULLET ST ESTEPHE - France.

La marque TAUPINIERE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAUPINIERE CHARENTAISE est expirée depuis le 11 janvier 1999.

JOUSSEAUME Gilles a également déposé les autres marques suivantes : BRAISON CHARENTAIS G. JOUSSEAUME , TAUPINIERE CHARENTAISE


Monsieur JOUSSEAUME Gilles - 16440 ROULLET ST ESTEPHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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