Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Or des fleurs
JOUSSEAUME Agnès

Numéro de dépôt :
3776471
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
L\'Or des fleurs de JOUSSEAUME Agnès

Présentation de la marque L'Or des fleurs

Déposée le 12 novembre 2010 par JOUSSEAUME Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « L'Or des fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUSSEAUME Agnès domicilié(e) l'Echarenne - 38710 - SAINT SEBASTIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUSSEAUME Agnès domicilié(e) l'Echarenne - 38710 - SAINT SEBASTIEN - France.

La marque L'Or des fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Or des fleurs est expirée depuis le 12 novembre 2020.


JOUSSEAUME Agnès - l'Echarenne - 38710 - SAINT SEBASTIEN - France


JOUSSEAUME Agnès - l'Echarenne - 38710 - SAINT SEBASTIEN - France


Republication pour erratum - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Errata de la publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sucreries ; Miel, pain d'épice, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture). ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.