Marque renouvelée - Marque en non vigueur

K
JOUSSE S.A.

Numéro de dépôt :
1268121
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2004
K de JOUSSE

Présentation de la marque K

Déposée le 10 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) JOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUSSE domicilié(e) 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET (dossier no 2031381) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 870 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2031381) - France.

La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K est expirée depuis le 10 avril 2004.

JOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : J , JOUSSE , KLIMAGER'S , JOUSSE EXECUTIVE , FRED ET FREDDIE , KLIMAGERS , BILL BI , JOUSSE , PAROLE DE FEMME , QUADRI


JOUSSE S.A. - 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET (dossier no 2031381) - France - SIREN 060200870


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2031381) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1994 n°2031381 - Publication au BOPI 1994-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374973 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334593 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184955 - Publication au BOPI 1995-05-09

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.