Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUSSE EXECUTIVE
JOUSSE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1690940
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001
JOUSSE EXECUTIVE de JOUSSE

Présentation de la marque JOUSSE EXECUTIVE

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOUSSE EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUSSE domicilié(e) 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque JOUSSE EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUSSE EXECUTIVE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

JOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : J , JOUSSE , KLIMAGER'S , FRED ET FREDDIE , KLIMAGERS , BILL BI , JOUSSE , PAROLE DE FEMME , QUADRI , BLACK N'BLUE


JOUSSE S.A., société anonyme - 51, avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Vêtements, chaussures, chapellerie