Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) JOUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUSSE domicilié(e) 51, Avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET (dossier no 2184452) - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2184452) - France.
La marque JOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUSSE S.A. société anonyme - 51, Avenue Maréchal Leclerc, 49300 CHOLET (dossier no 2184452) - France - SIREN 060200870
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2184452) - France
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2000 n°2184452 - Publication au BOPI 2000-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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