Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOUS SPORT
Numéro de dépôt :
1597877
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000
Présentation de la marque JOUS SPORT
Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) JOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOUS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JOUS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUS SPORT est expirée depuis le 19 juin 2000.
JOUSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48