Déposée le 13 mars 2001 par Jousse Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « l'HABIT FAIT LE MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est Jousse Isabelle, domicilié(e) "Le château du Rocher", 44310 St Philbert de gd lieu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUSSE Isabelle - France.
La marque l'HABIT FAIT LE MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'HABIT FAIT LE MEUBLE est expirée depuis le 13 mars 2011.
Jousse Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : BORDÉLIQUES
Jousse Isabelle - "Le château du Rocher", 44310 St Philbert de gd lieu - France
JOUSSE Isabelle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, boîtes à chapeaux en cuir, sacs de campeurs, cartables, porte-cartes (portefeuilles), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case", porte-documents, garniture de cuir pour meubles, habits pour animaux, mallettes pour documents, revêtements de meubles en cuir, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie) Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, appliques murales décoratives non en matière textile, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matière plastique, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, coffres à jouets, coussins, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, garniture de lits (non métallique), garniture de meubles (non métallique), garniture de portes (non métallique), housses pour vêtements, paille tressée (à l'exception des nattes), tringles de rideaux, anneaux de rideaux, rotin, stores d'intérieur à lamelles. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc, des matières brutes), matières textiles fibreuses brutes, fibres de coco, toile de jute, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus de chanvre, housses pour coussins, couvertures de lit, couvres lits, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), étoffe pour meubles, revêtement de meubles en matière plastique, revêtement de meubles en matière textile, tentures murales en matière textile, stores en matière textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie Tapis, paillassons, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints. Services de dessinateur d'art graphique, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateur de mode, services de dessinateur pour emballage, location d'habits, stylisme (esthétique industrielle), essai de textiles Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, globes de lampes, lampadaires, suspensions de lampes, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampes germicides pour la purification de l'air, lampions, plafonniers Papier, et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; matériel pour les artistes : cartonnage, écusson (cachet en papier), papier d'emballage, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, pellicules en matière plastique pour l'emballage, feuilles d'emballage en matière plastique, pochoirs, cartes postales, statuettes en papier mâché, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, , chandeliers (non en métaux précieux), brosses à dents, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons (non en métaux précieux), mosaïques en verre non pour la construction, vaporisateurs à parfum, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-serviettes non en métaux précieux, verres émaillés, verres peints.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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