Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio Clean Cheminée
JOUSSE DAVID

Numéro de dépôt :
3455129
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/10/2016
Bio Clean Cheminée de JOUSSE DAVID

Présentation de la marque Bio Clean Cheminée

Déposée le 9 octobre 2006 par JOUSSE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bio Clean Cheminée »

Le déposant est JOUSSE DAVID domicilié(e) 1564 ROUTE DE LAGARDELLE,31810 LE VERNET - 31810 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAVID JOUSSE ID 31 domicilié(e) 1564 ROUTE DE LAGARDELLE,31810 LE VERNET - 31810 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Clean Cheminée est expirée depuis le 9 octobre 2016.


JOUSSE DAVID - 1564 ROUTE DE LAGARDELLE,31810 LE VERNET - 31810 - France


MONSIEUR DAVID JOUSSE ID 31 - 1564 ROUTE DE LAGARDELLE,31810 LE VERNET - 31810 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour éclairage. Bois de feu ; brûleur a alcool ; combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustibles ; alcool à brûler ; alcool sous forme de gel.

Appareils de chauffage ; accumulateurs et récupérateur de chaleur. Allumoirs ; bec à alcool ; carneaux de cheminées ; calorifères ; appareils de chauffage à combustibles solides ou liquides ; cheminées d'appartement ; corps chauffants ; flambeaux ; foyers ; régulateurs de tirage (chauffage) ; grilles de foyers ; pare feu.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; cliches. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; catalogues ; imprimes ; périodiques ; cartes de visite ; carnets ; bloc notes.