Marque expirée - Marque en non vigueur
Bio Clean Cheminée
Numéro de dépôt :
3455129
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/10/2016
Présentation de la marque Bio Clean Cheminée
Déposée le 9 octobre 2006 par JOUSSE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bio Clean Cheminée »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Clean Cheminée est expirée depuis le 9 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46