Déposée le 4 août 1988 par JOUSLIN de NORAY Patrick Just Marie Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULO CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JOUSLIN de NORAY Patrick Just Marie Jacques, domicilié(e) 4, square Jean-Philippe Rameau, 91450 SOISY SUR SEINE. - France.
La marque MODULO CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO CLASS est expirée depuis le 4 août 1998.
JOUSLIN de NORAY Patrick Just Marie Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MASTER CLASS
JOUSLIN de NORAY Patrick Just Marie Jacques - 4, square Jean-Philippe Rameau, 91450 SOISY SUR SEINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
. articles de classement de bureau, dossiers simples, dossiers relieurs, reliures, classeurs, chemises, bacs, casiers, boîtes, (en papier, carton, matières plastiques) meubles, modules de rangement et de classement de reliures, classeurs, dossiers, chemises
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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