HAUTE-FAÇON PARIS
Présentation de la marque HAUTE-FAÇON PARIS
Déposée le 27 août 2012 par monsieur Journot Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HAUTE-FAÇON PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUTE-FAÇON PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE-FAÇON PARIS est expirée depuis le 27 août 2022.
Journot Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684963 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29