Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE-FAÇON PARIS
M. Journot Francis

Numéro de dépôt :
3942214
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
HAUTE-FAÇON PARIS de Journot Francis

Présentation de la marque HAUTE-FAÇON PARIS

Déposée le 27 août 2012 par monsieur Journot Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HAUTE-FAÇON PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Journot Francis domicilié(e) 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Journot Francis domicilié(e) 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - VINCENNES - France.

La marque HAUTE-FAÇON PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE-FAÇON PARIS est expirée depuis le 27 août 2022.

Journot Francis a également déposé les autres marques suivantes : Haute-Façon , CHIC ET BRANCHE , CHIC & BRANCHE


M. Journot Francis - 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - VINCENNES - France


M. Journot Francis - 17 rue Joseph Gaillard - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684963 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.