Déposée le 27 novembre 2003 par monsieur Journo david Salomon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est monsieur Journo david Salomon domicilié(e) 53 BIS RUE PIERRE SEMARD,93130 NOSY LE SEC - 93130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Journo david domicilié(e) 53 bis rue Pierre Semard,93130 Noisy le sec - 93130 - France.
La marque PROMODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODA est expirée depuis le 27 novembre 2013.
Mr Journo david Salomon - 53 BIS RUE PIERRE SEMARD,93130 NOSY LE SEC - 93130 - France
Mr Journo david - 53 bis rue Pierre Semard,93130 Noisy le sec - 93130 - France
Inscription le 26 mai 2004 - retrait partiel n°393477 - Publication au BOPI 2004-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Horlogerie et instrument chronométrique. Entretien et réparation d'horlogerie. Polissage, service de gravure, tirage de photographie, serigraphie, service de photogravure.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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