Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECID'ASSUR Le Rendez-vous des Prestataires et Conseils pour Les décideurs de L'assurance
JOURNEES DU COURTAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3479622
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2027
DECID\'ASSUR Le Rendez-vous des Prestataires et Conseils pour Les décideurs de L\'assurance de JOURNEES DU COURTAGE

Présentation de la marque DECID'ASSUR Le Rendez-vous des Prestataires et Conseils pour Les décideurs de L'assurance

Déposée le 6 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOURNEES DU COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECID'ASSUR Le Rendez-vous des Prestataires et Conseils pour Les décideurs de L'assurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOURNEES DU COURTAGE domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 756 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque DECID'ASSUR Le Rendez-vous des Prestataires et Conseils pour Les décideurs de L'assurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECID'ASSUR Le Rendez-vous des Prestataires et Conseils pour Les décideurs de L'assurance arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

JOURNEES DU COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : Les Rendez-Vous du Courtage , Journées du Crédit , Le Trophée de Golf de l'Assurance


JOURNEES DU COURTAGE, Société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 441756889


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 1 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533219 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638591 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Papier : carton, affiches, albums, cartes livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitares (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affairess. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relation publiques.

Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts, culturels ou éducatifs. Publication électronique de libres et périodique en ligne. Micro-édition.