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Marques déposées par monsieur Journée Jean Claude
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IPERIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPERIAL
M. Journée Jean Claude

Numéro de dépôt :
4282547
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2026
IPERIAL de Journée Jean Claude

Présentation de la marque IPERIAL

Déposée le 23 juin 2016 par monsieur Journée Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Journée Jean Claude domicilié(e) 5 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Journée Jean Claude domicilié(e) 5 Place d'Italie - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque IPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPERIAL arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


M. Journée Jean Claude - 5 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France


M. Journée Jean Claude - 5 Place d'Italie - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 16 novembre 2016 - Retrait partiel n°689012 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-16

Inscription le 14 février 2017 - Retrait partiel n°694582 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

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