M. Journé Ghislain, Agissant pour le compte de la société FARMILI en cours de formation
Numéro de dépôt :
4012157
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/06/2023
Présentation de la marque L'ÉCHO DE LA BASSE COUR
Déposée le 13 juin 2013 par monsieur Journé Ghislain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « L'ÉCHO DE LA BASSE COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Journé Ghislain domicilié(e) 6 Avenue Béranger - 69130 - ECULLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Mme CUVELIER Céline domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque L'ÉCHO DE LA BASSE COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Journé Ghislain, Agissant pour le compte de la société FARMILI en cours de formation - 6 Avenue Béranger - 69130 - ECULLY - France
B CUBE AARPI, Mme CUVELIER Céline - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 20 novembre 2017 - Immatriculation de société n°711852 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20
Produits de l'imprimerie ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes), en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, revues (périodiques), publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; matériel pour artistes ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission et/ou diffusion de contenus multimédias (textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) ; transmission et/ou diffusion de contenus multimédias (textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales pour le compte de tiers ; services de courrier et de messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ; Edition, publication y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) de textes autres que textes publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; édition, publication de textes autres que des textes publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédias ; conception, production et montage de programmes radiophoniques, de programmes de télévision et, plus généralement, d'oeuvres audiovisuelles ; conception, production et montage d'oeuvres multimédias ; conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de cours et de jeux, de salons, notamment à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; information en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries ; services d'enregistrement des images (filmage sur bandes vidéo) ; reportages photographiques et vidéo.
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