Déposée le 8 juillet 1993 par Journe François-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INVENIT ET FECIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est Journe François-Paul domicilié(e) 17 rue de l'Arquebuse - 1204 - GENEVE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.
La marque INVENIT ET FECIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INVENIT ET FECIT est expirée depuis le 8 juillet 2023.
Journe François-Paul - 17 rue de l'Arquebuse - 1204 - GENEVE - Suisse
BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France
Inscription le 4 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343975 - Publication au BOPI 2002-04-04
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243620 - Publication au BOPI 2003-06-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533938 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712393 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01
Métaux précieux et leurs alliages, bijoux en métaux précieux ou en plaque, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, perles, médailles, articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaque, boîtes, étuis et coffrets de joaillerie, poudriers en métaux précieux, porte-monnaie, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceinture, socles et montures en métaux précieux pour objets, anneaux de serviettes en métaux précieux, horlogerie, montres, montres-bracelets, réveils, pendules, chronomètres, boîtes de montres, cadrans de montres, parties de montres; Stylos, crayons, stylos-feutres, stylomines, stylos à bille, agendas, papier à lettres, enveloppes, cartes, articles de bureau (excepté les meubles), papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, sous-main, porte-photographies; Articles en cuir ou en imitation de cuir tels que étuis, coffrets, trousses, valises, sacs de voyage, porte-documents, portefeuilles, portemonnaie, malles et valises
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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