Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENSOL
JOURNARLES, Association

Numéro de dépôt :
3927571
Date de dépôt :
16/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/06/2022
PROVENSOL de JOURNARLES

Présentation de la marque PROVENSOL

Déposée le 16 juin 2012 par la société JOURNARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROVENSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société JOURNARLES domicilié(e) Maison de la Vie Associative, Boulevard des Lices - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 514 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOURNARLES, M. Hannes LAMMLER domicilié(e) Maison de la Vie Associative, Boulevard des Lices - 13200 - ARLES - France.

La marque PROVENSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENSOL est expirée depuis le 16 juin 2022.


JOURNARLES, Association - Maison de la Vie Associative, Boulevard des Lices - 13200 - ARLES - France - SIREN 480514546


JOURNARLES, M. Hannes LAMMLER - Maison de la Vie Associative, Boulevard des Lices - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Affaires monétaires ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière.