Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOPONET
Numéro de dépôt :
1520376
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
03/05/1998
Présentation de la marque SCOPONET
Déposée le 3 mai 1988 par JOURJON JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SCOPONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOPONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPONET est expirée depuis le 3 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35