Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AFAM
Numéro de dépôt :
1238187
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/1993
Présentation de la marque AFAM
Déposée le 8 juin 1983 par JOURET VANOVERSCHELDE (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAM est expirée depuis le 8 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44