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Marques déposées par madame JOURDY Nicole
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La Sartoriale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sartoriale
Mme JOURDY Nicole
M. BESSAT Jean Jacques

Numéro de dépôt :
4129891
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2024
La Sartoriale de JOURDY Nicole

Présentation de la marque La Sartoriale

Déposée le 30 octobre 2014 par madame JOURDY Nicole et monsieur BESSAT Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Sartoriale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Les déposants sont madame JOURDY Nicole domicilié(e) Château de Sibourg, Boulevard du Mazet - 13680 - LANCON PROVENCE - France et monsieur BESSAT Jean Jacques domicilié(e) Château de Sibourg, Boulevard du Mazet - 13680 - LANCON PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JOURDY Nicole domicilié(e) Château de Sibourg, Boulevard du Mazet - 13680 - LANCON PROVENCE - France.

La marque La Sartoriale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sartoriale arrivera à expiration en date du 30 octobre 2024.


Mme JOURDY Nicole - Château de Sibourg, Boulevard du Mazet - 13680 - LANCON PROVENCE - France

M. BESSAT Jean Jacques - Château de Sibourg, Boulevard du Mazet - 13680 - LANCON PROVENCE - France


Mme JOURDY Nicole - Château de Sibourg, Boulevard du Mazet - 13680 - LANCON PROVENCE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 4 février 2015 - Retrait partiel n°642358 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.