Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE
JOURDAN Louis, Antonin, SOULAN, 31620 FRONTON.

Numéro de dépôt :
1219174
Date de dépôt :
18/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1992

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 18 novembre 1982 par JOURDAN Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOURDAN Louis, Antonin, SOULAN, 31620 FRONTON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET S C O P I - France.

La marque CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 18 novembre 1992.

JOURDAN Louis a également déposé les autres marques suivantes : JOURDAN JAMBONS NORMANDS , MIEL DU VENTOUX


JOURDAN Louis, Antonin, SOULAN, 31620 FRONTON. - France


CABINET S C O P I - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Panneaux de signalisation lumineux et leurs composants.