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Marques déposées par JOURDAN CLAUDE
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MAS DE CHABERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS DE CHABERT
JOURDAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
96628455
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2026

Présentation de la marque MAS DE CHABERT

Déposée le 3 juin 1996 par JOURDAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE CHABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est JOURDAN CLAUDE domicilié(e) DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE JOURDAN domicilié(e) DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France.

La marque MAS DE CHABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS DE CHABERT arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

JOURDAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FELINES JOURDAN , DOMAINE DE FELINES , MAS DE CANTAGRILS , MAS DE FELINES , DOMAINE DES CADASTRES , DOMAINE CANTAGRILS


JOURDAN CLAUDE - DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


CLAUDE JOURDAN - DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312353 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630524 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630525 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646797 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611880 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux-de-vie et des bières)