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Marques déposées par JOURDAN CLAUDE
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DOMAINE DES CADASTRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CADASTRES
JOURDAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3541512
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2027
DOMAINE DES CADASTRES de JOURDAN CLAUDE

Présentation de la marque DOMAINE DES CADASTRES

Déposée le 30 novembre 2007 par JOURDAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CADASTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est JOURDAN CLAUDE domicilié(e) DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE JOURDAN domicilié(e) DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France.

La marque DOMAINE DES CADASTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CADASTRES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

JOURDAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FELINES JOURDAN , DOMAINE DE FELINES , MAS DE CANTAGRILS , MAS DE FELINES , MAS DE CHABERT , DOMAINE CANTAGRILS


JOURDAN CLAUDE - DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


CLAUDE JOURDAN - DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677610 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-03

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.