Déposée le 24 mai 2005 par Jourdain Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Oscar is… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est Jourdain Jean domicilié(e) 57 impasse du communal,31650 LAUZERVILLE - 31650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jourdain domicilié(e) 57 impasse du communal,31650 LAUZERVILLE - 31650 - France.
La marque Oscar is… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oscar is… est expirée depuis le 24 mai 2015.
Jourdain Jean - 57 impasse du communal,31650 LAUZERVILLE - 31650 - France
Jean Jourdain - 57 impasse du communal,31650 LAUZERVILLE - 31650 - France
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°425630 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : – linge de bain. – linge de lit. – linge de maison. – linge de table. – serviettes de toilette. – couvertures de lit et de table. Produits de l'imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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