Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANEVELLE
JOURDAIN Chantal
MOREL Béatrice
MOREL Eric

Numéro de dépôt :
1622575
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2020
CHATEAU CANEVELLE de JOURDAIN Chantal

Présentation de la marque CHATEAU CANEVELLE

Déposée le 16 octobre 1990 par JOURDAIN Chantal, MOREL Béatrice, MOREL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CANEVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont JOURDAIN Chantal domicilié(e) 8 rue du Dr Roux Res. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France, MOREL Béatrice domicilié(e) 2, lanevelle - 33190 - LOUBENS - France, MOREL Eric domicilié(e) 34 rue de lalonge - 33190 - LA REOLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOURDAIN Chantal domicilié(e) 8 rue du Dr Roux Rés. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France.

La marque CHATEAU CANEVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CANEVELLE est expirée depuis le 16 octobre 2020.

JOURDAIN Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAGNON


JOURDAIN Chantal - 8 rue du Dr Roux Res. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France

MOREL Béatrice - 2, lanevelle - 33190 - LOUBENS - France

MOREL Eric - 34 rue de lalonge - 33190 - LA REOLE - France


JOURDAIN Chantal - 8 rue du Dr Roux Rés. “ Les Vergers ” – Appt 34 - 33320 - EYSINES - France


Demande de renouvellement le 30 septembre 2010 n°2452076 - Publication au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184654 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°538903 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461185 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 30 mars 2011 - Changement d'adresse n°546169 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552933 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU CANEVELLE