Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUR DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOUR HEALTHY BY NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUR DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22/24 Allée de l'Arche - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 915 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denys Trotsky domicilié(e) 190 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque JOUR HEALTHY BY NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUR HEALTHY BY NATURE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
JOUR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : HEALTHY GROUPE , jour
JOUR DEVELOPPEMENT, SARL - 22/24 Allée de l'Arche - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 448915033
M. Denys Trotsky - 190 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, fruits de mer, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses ; comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, fruits,légumes, fromage, charcuterie, salaisons, oeufs ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait produits ; laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pommes de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées,sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauce soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux ; raisins, brioches ; petits fours [pâtisserie] ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments ; alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment herbe de blé ; blé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; moûts ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, sodas ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Services de mise à disposition (regroupement) au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de ; marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme ; de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent [snackbars] ; restauration (repas) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé.
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