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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUR DEVELOPPEMENT
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Marque renouvelée - Marque en non vigueur

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JOUR DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3193802
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/11/2022
jour de JOUR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque jour

Déposée le 14 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « jour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUR DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22/24 Allée de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 915 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque jour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque jour est expirée depuis le 14 novembre 2022.

JOUR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : HEALTHY GROUPE , JOUR HEALTHY BY NATURE


JOUR DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - 22/24 Allée de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 448915033


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 11 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438872 - Publication au BOPI 2006-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Inscription le 14 décembre 2006 - Concession de licence n°445521 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 14 décembre 2006 - Concession de licence n°445520 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 14 décembre 2006 - Concession de licence n°445517 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 14 décembre 2006 - Concession de licence n°445518 - Publication au BOPI 2006-12-14

Inscription le 14 décembre 2006 - Concession de licence n°445519 - Publication au BOPI 2006-12-14

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 27 novembre 2009 - Concession de licence n°510807 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-27

Inscription le 27 novembre 2009 - Concession de licence n°510805 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-27

Inscription le 27 novembre 2009 - Concession de licence n°510806 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-27

Inscription le 27 novembre 2009 - Concession de licence n°510808 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-27

Inscription le 25 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°519759 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 17 février 2010 - Concession de licence n°523732 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-02-17

Inscription le 17 novembre 2010 - Concession de licence n°535968 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511381 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Fruits et légumes conservés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses commestibles. Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiserie, glace commestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel moutarde, vinaigre, sauce, (condiments) ; épices Service de restauration (alimentation) ; Service de traiteurs ; Services hôteliers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.