Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER SCRATCH]
JOUR DE FETE - GROUPE I.P.C., S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1425740
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1996
SUPER SCRATCH] de JOUR DE FETE - GROUPE I.P.C

Présentation de la marque SUPER SCRATCH]

Déposée le 31 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUR DE FETE - GROUPE I.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER SCRATCH] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUR DE FETE - GROUPE I.P.C domicilié(e) 8, rue Dulac, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque SUPER SCRATCH] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER SCRATCH] est expirée depuis le 31 juillet 1996.

JOUR DE FETE - GROUPE I.P.C a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES & CO


JOUR DE FETE - GROUPE I.P.C., S.A.R.L. - 8, rue Dulac, 75015 PARIS. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, et notamment une carte permettant de faire apparaître, par grattage, un numéro ou un signe quelconque;produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël; éducation et divertissements, et notamment organisation de jeux et de concours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.