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Marques déposées par JOUNO CHRISTIAN
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DOLCITA une grappe de soleil
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOLCITA une grappe de soleil
JOUNO CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
99824452
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2019

Présentation de la marque DOLCITA une grappe de soleil

Déposée le 17 novembre 1999 par JOUNO CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOLCITA une grappe de soleil »

Le déposant est JOUNO CHRISTIAN domicilié(e) LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN JOUNO domicilié(e) LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOLCITA une grappe de soleil est expirée depuis le 17 novembre 2019.


JOUNO CHRISTIAN - LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


CHRISTIAN JOUNO - LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425618 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586112 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées. Confiture. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.