Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le citron de Menton qui rit Jaune
JOUNEAU Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4297650
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
Le citron de Menton qui rit Jaune de JOUNEAU Jean-Marc

Présentation de la marque Le citron de Menton qui rit Jaune

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par JOUNEAU Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le citron de Menton qui rit Jaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUNEAU Jean-Marc domicilié(e) Hameau des cabrolles, 3 allée du vallon - 06500 - ST AGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUNEAU Jean-Marc domicilié(e) Hameau des cabrolles, 3 allée du vallon - 06500 - ST AGNES - France.

La marque Le citron de Menton qui rit Jaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le citron de Menton qui rit Jaune arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

JOUNEAU Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON


JOUNEAU Jean-Marc - Hameau des cabrolles, 3 allée du vallon - 06500 - ST AGNES - France


JOUNEAU Jean-Marc - Hameau des cabrolles, 3 allée du vallon - 06500 - ST AGNES - France


Republication pour erratum - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Errata de la publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits de l'imprimerie. Photographie, clichés, papier, carton, boîte en carton papier, affiches, album, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers, tableaux, aquarelle, dessins, mouchoirs, linge de table papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou plastiques emballage ;

Vêtements chemises, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements ;

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Organisation d'expositions à buts commerciaux textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.