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Marques déposées par monsieur JOUNEAU Jean-Marc
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APERITIF SAINTE AGNES BOISSON DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERITIF SAINTE AGNES BOISSON DU SOLEIL
Monsieur JOUNEAU Jean-Marc

Numéro de dépôt :
92434670
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2002

Présentation de la marque APERITIF SAINTE AGNES BOISSON DU SOLEIL

Déposée le 18 septembre 1992 par monsieur JOUNEAU Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERITIF SAINTE AGNES BOISSON DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est monsieur JOUNEAU Jean-Marc domicilié(e) Hameau des Cabrolles 3, allée du Vallon, 06500 SAINTE AGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOUNEAU jean-marc - France.

La marque APERITIF SAINTE AGNES BOISSON DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERITIF SAINTE AGNES BOISSON DU SOLEIL est expirée depuis le 18 septembre 2002.

JOUNEAU Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : APERITIF NICE COTE D'AZUR BOISSON DU SOLEIL , LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON , Le citron de Menton qui rit Jaune


Monsieur JOUNEAU Jean-Marc - Hameau des Cabrolles 3, allée du Vallon, 06500 SAINTE AGNES - France


Monsieur JOUNEAU jean-marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Boissons alcooliques à l'exception des bières