Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOUNEAU BERNARD
/
DOMAINE DE LA RAMEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA RAMEE
JOUNEAU BERNARD

Numéro de dépôt :
1693491
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RAMEE

Déposée le 2 février 1989 par JOUNEAU BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA RAMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUNEAU BERNARD, domicilié(e) MOUGNON, 33880 BAURECH - France.

La marque DOMAINE DE LA RAMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA RAMEE est expirée depuis le 2 février 1999.

JOUNEAU BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Ramée


JOUNEAU BERNARD - MOUGNON, 33880 BAURECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins d'appellation d'origine provenant de l exploitation exactement denommée DOMAINE DE LA RAMEE