Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE LAMBALLE DL
Monsieur JOULIN Gérard

Numéro de dépôt :
96610434
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque DUCHESSE DE LAMBALLE DL

Déposée le 13 février 1996 par monsieur JOULIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHESSE DE LAMBALLE DL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est monsieur JOULIN Gérard domicilié(e) 32 avenue des Tilleuls, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque DUCHESSE DE LAMBALLE DL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DE LAMBALLE DL est expirée depuis le 13 février 2006.

JOULIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : TARTES GALETTES , CRACKLESNAX , CRACKLETOAST , LA CROISSANTERIE , DUCHESSE DE LAMBALLE , CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE , PARISELLE , CRACKLEBRED , CRACKLESNACK , CROISSANTERIA


Monsieur JOULIN Gérard - 32 avenue des Tilleuls, 75016 PARIS - France


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, pain de mie, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, madeleines, confiserie, gâteaux, levure, poudre à faire lever