Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE LAMBALLE
Monsieur JOULIN Gérard

Numéro de dépôt :
95582898
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque DUCHESSE DE LAMBALLE

Déposée le 31 juillet 1995 par monsieur JOULIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHESSE DE LAMBALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est monsieur JOULIN Gérard domicilié(e) 32 avenue des Tilleuls, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque DUCHESSE DE LAMBALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DE LAMBALLE est expirée depuis le 31 juillet 2005.

JOULIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : TARTES GALETTES , CRACKLESNAX , CRACKLETOAST , LA CROISSANTERIE , CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE , PARISELLE , CRACKLEBRED , CRACKLESNACK , CROISSANTERIA , BIO CB


Monsieur JOULIN Gérard - 32 avenue des Tilleuls, 75016 PARIS - France


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pain de mie, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, levure, poudre pour faire lever