Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO CB
Monsieur JOULIN Gérard

Numéro de dépôt :
1274385
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque BIO CB

Déposée le 30 mai 1984 par monsieur JOULIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOULIN Gérard domicilié(e) 113 rue du Ranelagh, 76116 PARIS (dossier no 2033079) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2033079) - France.

La marque BIO CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO CB est expirée depuis le 30 mai 2004.

JOULIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : TARTES GALETTES , CRACKLESNAX , CRACKLETOAST , LA CROISSANTERIE , DUCHESSE DE LAMBALLE , CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE , PARISELLE , CRACKLEBRED , CRACKLESNACK , CROISSANTERIA


Monsieur JOULIN Gérard - 113 rue du Ranelagh, 76116 PARIS (dossier no 2033079) - France


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2033079) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1994 n°2033079 - Publication au BOPI 1994-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Machines et appareillages pour la panification, notamment pétrin;machines pour la mise en forme des pâtons;ensemble de transfert automatique et de manipulation de pâtons.Installations électriques pour la panification;appareils de régulation et de contrôle des opérations de panification, notamment de cuisson de produits panifiés;ordinateurs pour le controle des opérations de levée et cuisson de pâtons;supports notamment magnétiques de programmes informatiques pour le contrôle des opérations de préparation et cuisson de pain et produits panifiés.Installations de conditionnement d'ambiance en température et en hygrométrie pour les opérations de préparation et cuisson de pâtes de panification, fours de panification, installations de conservation par le froid, armoires et étuves pour la décongélation et la levée de pâtes de produits panifiés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;ferments et levains utilisés pour la levée de pâtes notamment en boulangerie. Services d'études et d'assistance technique aux entreprises pour la conduite des opérations de panification, notamment pour la conservation, la levée et la cuisson finale des pâtes, pâtons et produits de boulangerie ou pâtisserie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.