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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOULIÉ & ASSOCIÉS –s
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MAISON JOULIÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON JOULIÉ
JOULIÉ & ASSOCIÉS – (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3276559
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
MAISON JOULIÉ de JOULIÉ & ASSOCIÉS –s

Présentation de la marque MAISON JOULIÉ

Déposée le 27 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOULIÉ & ASSOCIÉS –s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON JOULIÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOULIÉ & ASSOCIÉS –s domicilié(e) 10, avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 946 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MAISON JOULIÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON JOULIÉ est expirée depuis le 27 février 2014.


JOULIÉ & ASSOCIÉS – (Société par actions simplifiée) - 10, avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 451946933


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).