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Marques déposées par monsieur JOULIAN Auguste
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"ACCESSIBLE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ACCESSIBLE"
MR JOULIAN Auguste

Numéro de dépôt :
1350912
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
03/04/1996

Présentation de la marque "ACCESSIBLE"

Déposée le 3 avril 1986 par monsieur JOULIAN Auguste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "ACCESSIBLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOULIAN Auguste domicilié(e) 51 av Gambetta, 83400 HYERES. - France.

La marque "ACCESSIBLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ACCESSIBLE" est expirée depuis le 3 avril 1996.


MR JOULIAN Auguste - 51 av Gambetta, 83400 HYERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Vêtements, produits textiles et tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.