Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOULESAVER
JOULESAVER, SAS

Numéro de dépôt :
3872521
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/11/2021
JOULESAVER de JOULESAVER

Présentation de la marque JOULESAVER

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOULESAVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JOULESAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOULESAVER domicilié(e) 3 RUE TROYON - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 148 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOULESAVER, Mme. CLAUDE MONTHUS domicilié(e) 3 RUE TROYON - 75017 - PARIS - France.

La marque JOULESAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOULESAVER est expirée depuis le 8 novembre 2021.


JOULESAVER, SAS - 3 RUE TROYON - 75017 - PARIS - France - SIREN 535148514


JOULESAVER, Mme. CLAUDE MONTHUS - 3 RUE TROYON - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.