Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOULE MEDICAL
JOULE MEDICAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1554603
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque JOULE MEDICAL

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOULE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOULE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOULE MEDICAL domicilié(e) 3 à 5, rue de la Breuchillière, Z.I. Nord, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque JOULE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOULE MEDICAL est expirée depuis le 10 octobre 1999.


JOULE MEDICAL S.A.R.L. - 3 à 5, rue de la Breuchillière, Z.I. Nord, 21000 DIJON - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Publicité et affaires;aides, et conseils et consultations dans la direction et l'organisation des entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement, agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...);services d'études et réalisation d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;organisation de réseau de concessionnaires.Construction, réparation, entretien de machines et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, ou destinés à la rééducation fonctionnelle;travaux d'ingénieurs en construction.Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);dessin industriel;services d'ingénierie;étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires;travaux d'ingénieurs (expertises), droits d'auteur;exploitation de brevets;imprimerie et impression en offset ou lithographique;recherches techniques;programmation sur ordinateurs;conception de logiciels;banques de données (exploitation de données), organisation de manifestations, congrès, expositions ou salons;essais de matériaux; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licences

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.