Marque expirée - Marque en non vigueur
SUBSTANCE WEAR
Numéro de dépôt :
3640169
Date de dépôt :
29/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2019
Présentation de la marque SUBSTANCE WEAR
Déposée par voie électronique le 29 mars 2009 par joujou Ghislain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBSTANCE WEAR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTANCE WEAR est expirée depuis le 29 mars 2019.
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36