Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOUIN Pierre
/
TONELSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONELSA
JOUIN Pierre

Numéro de dépôt :
1056537
Date de dépôt :
05/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TONELSA

Déposée le 5 juillet 1978 par JOUIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TONELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUIN Pierre domicilié(e) Montourcis 23120 Vallières - France.

La marque TONELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 18 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TONELSA est expirée depuis le 5 juillet 1988.


JOUIN Pierre - Montourcis 23120 Vallières - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes (bijoux).Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.