Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE ISSIMA LA MODE A VOTRE TAILLE
JOUIN Jocelyne

Numéro de dépôt :
1734393
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2000
BELLE ISSIMA LA MODE A VOTRE TAILLE de JOUIN Jocelyne

Présentation de la marque BELLE ISSIMA LA MODE A VOTRE TAILLE

Déposée le 6 mars 1990 par JOUIN Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE ISSIMA LA MODE A VOTRE TAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUIN Jocelyne, domicilié(e) "La Lande Girot", 35310 CINTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. FRAUD - France.

La marque BELLE ISSIMA LA MODE A VOTRE TAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE ISSIMA LA MODE A VOTRE TAILLE est expirée depuis le 6 mars 2000.


JOUIN Jocelyne - "La Lande Girot", 35310 CINTRE - France


J.P. FRAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

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