Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur JOUIN Gérard, Alexis, Marie, Les Joncherets, 61220 BRIOUZE.

Numéro de dépôt :
1206883
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1992
Marque figurative de JOUIN Gérard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1982 par monsieur JOUIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOUIN Gérard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206883.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 1992.

JOUIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FARMER , FARMER , GER GROUPE EURO PROPHARM , EVER PHARM


Monsieur JOUIN Gérard, Alexis, Marie, Les Joncherets, 61220 BRIOUZE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Eau de vie d'origine française à savoir Calvados.