Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES PLATANIERS
JOUIN Claude, "Godineau" à SAINT CIERS DE CANESSE, 33710 BOURG SUR GIRONDE

Numéro de dépôt :
1306940
Date de dépôt :
13/04/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/04/1995

Présentation de la marque CLOS LES PLATANIERS

Déposée le 13 avril 1985 par JOUIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS LES PLATANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUIN Claude, "Godineau" à SAINT CIERS DE CANESSE, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CLOS LES PLATANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES PLATANIERS est expirée depuis le 13 avril 1995.


JOUIN Claude, "Godineau" à SAINT CIERS DE CANESSE, 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS LES PLATANIERS"