Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALLE DE PROVENCE
Jouhanneau Patrick

Numéro de dépôt :
3089371
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2011
LA MALLE DE PROVENCE de Jouhanneau Patrick

Présentation de la marque LA MALLE DE PROVENCE

Déposée le 16 mars 2001 par Jouhanneau Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MALLE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est Jouhanneau Patrick, domicilié(e) Lieu dit La Fontaine, 83840 LE BOURGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUHANNEAU PATRICK - France.

La marque LA MALLE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALLE DE PROVENCE est expirée depuis le 16 mars 2011.

Jouhanneau Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LA MALLE DES TERROIRS , repulsif.fr


Jouhanneau Patrick - Lieu dit La Fontaine, 83840 LE BOURGUET - France


JOUHANNEAU PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" et "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine "huile d'olive de la vallée des Baux de Provence", "huile d'olive d'Aix-en-Provence" et "huile d'olive de Haute-Provence" ; Conserves de viandes, poissons, volailles et gibiers. Conserves d'ufs. Charcuterie. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ou de poissons ou de viande". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires. "Produits agricoles (à l'exception des olives), horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives), olives bénéficiant des appellations d'origine "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" et "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ; animaux vivants, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, plats préparés (ou cuisinés) pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau électronique (Internet). Services de transmission d'information par voie télématique. Services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.