Déposée le 30 juillet 1998 par JOUGLARD BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRACEPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est JOUGLARD BERNARD, MAURICE, domicilié(e) LA BERGENIERE, 32 RUE DE VIC SUR AISNE, 02290 FONTENOY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUGLARD Bernard - France.
La marque TRACEPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEPLANT est expirée depuis le 30 juillet 2008.
JOUGLARD BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : TRACE NET
JOUGLARD BERNARD, MAURICE - LA BERGENIERE, 32 RUE DE VIC SUR AISNE, 02290 FONTENOY - France
JOUGLARD Bernard - France
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332081 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Base de données informatique permettant d'assurer, notamment à travers des services en ligne, l'aptitude à retrouver l'historique ou la localisation d'un plant ou d'une semence, au moyen d'une identification enregistrée (traçabilité). Les plants et les semences couverts par cette base de données informatique sont : les pommes de terre, les betteraves, les céréales à paille, les maïs et sorgho, les oléagineux, les plantes fourragères et potagères, et plus généralement tous les plants et semences des produits destinés à l'alimentation humaine et animale.
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