Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOUGLA MICHEL JEAN RENE
/
CABARDISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABARDISES
JOUGLA MICHEL JEAN RENE

Numéro de dépôt :
95558300
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque CABARDISES

Déposée le 6 février 1995 par JOUGLA MICHEL JEAN RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CABARDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est JOUGLA MICHEL JEAN RENE, domicilié(e) LE MAZET, 11390 BROUSSES ET VILLARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUGLA MICHEL - France.

La marque CABARDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABARDISES est expirée depuis le 6 février 2005.


JOUGLA MICHEL JEAN RENE - LE MAZET, 11390 BROUSSES ET VILLARET - France


JOUGLA MICHEL - France


Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398267 - Publication au BOPI 2004-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Noix - noisettes - amandes - noix de pécan - arachides et tout autre fruit sec grillé et enrobé de sucre ou de chocolat