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Marques déposées par mademoiselle JOUGLA Hélène
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ORSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORSE
Mle JOUGLA Hélène

Numéro de dépôt :
4233682
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
ORSE de JOUGLA Hélène

Présentation de la marque ORSE

Déposée le 14 décembre 2015 par mademoiselle JOUGLA Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est mademoiselle JOUGLA Hélène domicilié(e) 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle JOUGLA Hélène domicilié(e) 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France.

La marque ORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

JOUGLA Hélène a également déposé les autres marques suivantes : Mas Farchat


Mle JOUGLA Hélène - 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France


Mle JOUGLA Hélène - 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.