Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle JOUGLA Hélène
/
Mas Farchat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas Farchat
Mle JOUGLA Hélène

Numéro de dépôt :
4115881
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2024
Mas Farchat de JOUGLA Hélène

Présentation de la marque Mas Farchat

Déposée le 5 septembre 2014 par mademoiselle JOUGLA Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas Farchat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est mademoiselle JOUGLA Hélène domicilié(e) 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle JOUGLA Hélène domicilié(e) 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France.

La marque Mas Farchat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Farchat est expirée depuis le 5 septembre 2024.

JOUGLA Hélène a également déposé les autres marques suivantes : ORSE


Mle JOUGLA Hélène - 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France


Mle JOUGLA Hélène - 5 bis chemin de la rauzière - 34320 - GABIAN - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.