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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUGAS
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Le Pétrin Mâconnais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pétrin Mâconnais
JOUGAS SàRL

Numéro de dépôt :
3191230
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
Le Pétrin Mâconnais de JOUGAS

Présentation de la marque Le Pétrin Mâconnais

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Pétrin Mâconnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUGAS domicilié(e) 70 ROUTE DE LYON,71000 MACON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 326 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUGAS SàRL domicilié(e) 70 route de Lyon,71000 MACON - 71000 - France.

La marque Le Pétrin Mâconnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pétrin Mâconnais est expirée depuis le 23 octobre 2012.


JOUGAS SàRL - 70 ROUTE DE LYON,71000 MACON - 71000 - France - SIREN 424326312


JOUGAS SàRL - 70 route de Lyon,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiseries.